Bonne nouvelle! Si vous avez enregistré votre marque, c’est que vous comprenez déjà que les marques contribuent grandement à la valeur d’une entreprise et l’importance de les protéger.

Par contre, vous devez toujours garder à l’esprit les éléments suivants :

• Il est important d’utiliser votre marque correctement puisque si vous ne le faites pas, son enregistrement peut être annulé. Un véritable usage implique que la marque doit apparaître sur les produits ou lors de l’exécution des services. Il est également fortement recommandé de conserver un dossier d’archives de preuves d’usage.

• Apposez correctement le marquage. Une fois la marque enregistrée, vous aurez la possibilité d’apposer des symboles reconnus du public comme ® (Registered) ou MD (Marque Déposée). Puisque ces symboles sont réservés aux marques enregistrées, il faut utiliser les symboles MC (Marque de Commerce), TM (Trademark) pour les marques non-enregistrées. L’ensemble de ces symboles indiquent au public que vous êtes propriétaire de la marque en question. Il est donc fortement recommandé de les ajouter dès maintenant.

• Il ne faut pas oublier de renouveler votre marque. Un enregistrement de marque expire après dix ans au Canada et dans la plupart des pays du monde. Heureusement, il peut être renouvelé autant de fois que vous le souhaitez en payant les frais de renouvellement.

• Freinez sans tarder tout emploi non autorisé. Mettez en place une surveillance de marque afin de garder un œil sur l’utilisation ou l’enregistrement de marques identiques ou similaires à la vôtre afin de réagir rapidement. 

• Ignorez les sollicitations d’apparence officielle de la part d’organismes malveillants relativement aux enregistrements de marques de commerce. Si vous recevez une facture concernant votre enregistrement de marque, n’hésitez pas à nous contacter afin de vérifier l’information reçue.

• Pensez à faire un audit annuel et à produire de nouvelles demandes au besoin. Dans les cas suivants, il peut être utile de protéger la marque à l’aide d’une nouvelle demande ou de l’élargissement d’un enregistrement:

• • Nouvelle marque

Il faut penser à protéger toutes les nouvelles marques qui peuvent être développées pour vos produits ou services.

• • Modification ou nouveau logo

Il est nécessaire de procéder au dépôt d’une nouvelle demande lorsque votre logo subit des modifications substantielles ou une métamorphose complète.

• • Nouveaux produits ou services

Selon certaines conditions, il est possible d’étendre la protection de vos enregistrements actuels pour ajouter les nouveaux produits et services offerts.

• • Nouveau pays

Il est recommandé de protéger la marque dans les pays dans lesquels :

• • • Vous offrez ou prévoyez d’offrir vos produits et services.
    • Vous fabriquez vos produits.
    • Vous avez une entente de distribution en cours ou en négociation.
    • Le risque de contrefaçon ou de piratage est élevé.
    • Le marché relatif à vos produits et services est en expansion.

Vos marques de commerce sont précieuses. Elles méritent la meilleure protection. Nos agents de marques de commerce feront équipe avec vous pour vous accompagner afin de maintenir la protection de vos enregistrements.