{"id":731,"date":"2021-06-03T13:26:03","date_gmt":"2021-06-03T17:26:03","guid":{"rendered":"http:\/\/gomintbox.ca\/?page_id=731"},"modified":"2025-02-21T08:43:18","modified_gmt":"2025-02-21T13:43:18","slug":"faq","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/gomintbox.ca\/fr\/nos-conseils\/faq","title":{"rendered":"FAQs"},"content":{"rendered":"\t\t
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FAQs<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Accueil<\/a><\/span><\/span><\/div><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Marques de commerce<\/h5>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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La marque de commerce<\/a> peut \u00eatre constitu\u00e9e d\u2019un nom, d\u2019un slogan, d\u2019un symbole, d\u2019un logo, d\u2019un emballage ou autre \u00e9l\u00e9ment distinctif (ou d\u2019une combinaison de ces \u00e9l\u00e9ments). Elle sert \u00e0 identifier et distinguer la source d\u2019origine des produits ou des services d\u2019une entreprise d\u2019une autre.<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t

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Exclusivit\u00e9 et protection \u00e0 travers le pays<\/b><\/p>

L\u2019enregistrement d\u2019une marque de commerce<\/a> donne au propri\u00e9taire des droits \u00e0 l\u2019usage exclusif de sa marque de commerce dans tout le Canada. Une marque de commerce non enregistr\u00e9e a des limites g\u00e9ographiques et sa protection sera r\u00e9duite aux zones o\u00f9 elle a \u00e9t\u00e9 suffisamment utilis\u00e9e pour \u00eatre reconnue du public.<\/span><\/p>

All\u00e8ge le fardeau de preuve en cas de litige et facilite les recours judiciaires<\/b><\/p>

Dans le cadre d\u2019un litige, le propri\u00e9taire enregistr\u00e9 n\u2019a pas \u00e0 prouver la propri\u00e9t\u00e9 sur sa marque. L\u2019utilisation d\u2019une marque de commerce non enregistr\u00e9e peut conduire \u00e0 une longue et co\u00fbteuse bataille juridique sur qui a le droit de l\u2019utiliser ou de l\u2019enregistrer. De plus, seul le propri\u00e9taire d\u2019une marque de commerce enregistr\u00e9e peut engager une action en justice pour une proc\u00e9dure d\u2019infraction devant la Cour f\u00e9d\u00e9rale du Canada.<\/span><\/p>

Dissuade les autres d\u2019utiliser votre marque<\/b><\/p>

Les marques de commerce enregistr\u00e9es<\/a> apparaissent dans les bases de donn\u00e9es de marques servant aux recherches de disponibilit\u00e9. L\u2019affichage d\u2019une marque sur le registre sert donc donc \u00e9galement de frein pour les tiers qui songeraient \u00e0 adopter une marque identique ou similaire.<\/span><\/p>

Veille gratuite<\/b><\/p>

Une fois la demande d\u2019enregistrement produite<\/a>, l\u2019Office de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du Canada (OPIC) refusera toute demande d\u2019enregistrement de marque qui serait susceptible de cr\u00e9er de la confusion avec une marque de commerce d\u00e9pos\u00e9e ant\u00e9rieurement.<\/span><\/p>

Noms de domaine<\/b><\/p>

L\u2019enregistrement est une preuve directe de la propri\u00e9t\u00e9, et peut \u00eatre essentiel dans la protection ou la r\u00e9cup\u00e9ration d\u2019un nom de domaine Internet (URL).<\/span><\/p>

Impacts sur la protection internationale<\/b><\/p>

Facilite le d\u00e9p\u00f4t de la marque \u00e0 l\u2019\u00e9tranger<\/span><\/p>

Possibilit\u00e9 d\u2019obtenir l\u2019enregistrement de la marque dans d\u2019autres pays sans avoir \u00e0 prouver les ventes tel que requis dans certains pays.<\/span><\/p>

Permet de b\u00e9n\u00e9ficier de la priorit\u00e9 (6 mois)<\/span><\/p>

Il est possible de d\u00e9poser la marque au Canada (dans un premier temps) et d\u2019attendre 6 mois avant de d\u00e9poser la demande ailleurs dans le monde<\/a> en revendiquant la priorit\u00e9 de la demande canadienne. Cette strat\u00e9gie permet d\u2019\u00e9taler les co\u00fbts relatifs au d\u00e9p\u00f4t d\u2019une demande dans plus d\u2019un pays tout en b\u00e9n\u00e9ficiant de la date de d\u00e9p\u00f4t de la demande canadienne.<\/span><\/p>

En bref, valider<\/a> et prot\u00e9ger votre marque d\u00e8s le d\u00e9part est un processus peu co\u00fbteux qui pourrait vous faire \u00e9conomiser du temps, de l’argent et du stress inutile. Un enregistrement est la meilleure arme et la meilleure protection pour votre marque.<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t

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L\u2019ensemble de ces symboles<\/a> indiquent aux consommateurs et aux comp\u00e9titeurs que vous \u00eates propri\u00e9taire de la marque en question.<\/span><\/p>

Une fois la marque enregistr\u00e9e, vous aurez la possibilit\u00e9 d\u2019apposer des symboles reconnus du public comme \u00ae (Registered) ou MD (Marque D\u00e9pos\u00e9e). Puisque ces symboles sont r\u00e9serv\u00e9s aux marques enregistr\u00e9es, il faut utiliser les symboles MC (Marque de Commerce), TM (Trademark) pour les marques non-enregistr\u00e9es.<\/span><\/p>

Les symboles MC ou TM peuvent \u00eatre utilis\u00e9s en association avec les marques, qu\u2019une demande d\u2019enregistrement ait \u00e9t\u00e9 produite ou non. Il est donc fortement recommand\u00e9 de les ajouter d\u00e8s maintenant.<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t

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Les marques de commerce doivent \u00eatre enregistr\u00e9es pays par pays. Au fur et \u00e0 mesure que votre entreprise se d\u00e9veloppe, il est important de garder en t\u00eate cette information. Durant le processus de discussion strat\u00e9gique, nous vous aiderons \u00e0 \u00e9tablir une liste de priorit\u00e9s et \u00e0 bien choisir l\u2019\u00e9tendue de votre protection \u00e0 l\u2019international<\/a>.\u00a0\u00a0<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t

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Il y a trois \u00e9tapes principales pour obtenir l\u2019enregistrement d\u2019une marque de commerce: La recherche de disponibilit\u00e9<\/a>, le d\u00e9p\u00f4t de la demande et la proc\u00e9dure d\u2019enregistrement.<\/span><\/p>

Recherche de disponibilit\u00e9<\/b><\/p>

La premi\u00e8re \u00e9tape du processus d’enregistrement d’une marque consiste \u00e0 effectuer une recherche de disponibilit\u00e9<\/a>. Le but de la recherche est de s\u2019assurer que la marque ne causera pas de confusion avec la marque d\u2019un tiers et de tenter de pr\u00e9voir les obstacles auxquels celle-ci pourrait \u00eatre confront\u00e9e au cours de l\u2019enregistrement.<\/span><\/p>

Pr\u00e9paration et d\u00e9p\u00f4t de la demande<\/b><\/p>

Une fois que nous avons la confirmation que la voie est libre, il est maintenant temps de pr\u00e9parer et de d\u00e9poser la demande d\u2019enregistrement<\/a>. Il est important de savoir que, selon les d\u00e9lais actuels, le processus d\u2019enregistrement peut prendre plus de 30 mois.<\/span><\/p>

La demande doit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e en liaison avec les produits et services<\/a> avec lesquels la marque est destin\u00e9e \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9e et utilis\u00e9e actuellement.<\/span><\/p>

Les produits et services couverts par une marque de commerce doivent \u00eatre regroup\u00e9s selon un syst\u00e8me de classification internationale regroupant 45 classes de produits et services. Les co\u00fbts pour pr\u00e9parer et d\u00e9poser une demande d\u2019enregistrement de marque de commerce d\u00e9pendent ainsi du nombre de classes de produits et services couvertes.\u00a0<\/span><\/p>

Examen de la demande<\/b><\/p>

La demande est revue par un examinateur qui d\u00e9terminera si elle r\u00e9pond \u00e0 toutes les exigences et s’il existe des motifs de refus. Il peut alors \u00e9mettre un rapport d\u2019examen si celui-ci \u00e0 des objections \u00e0 soulever ou si des informations suppl\u00e9mentaires ou des \u00e9claircissements sont n\u00e9cessaires. L\u2019objection la plus courante est une description plus pr\u00e9cise des produits ou services<\/a> couverts par la demande. Les autres probl\u00e8mes les plus courants sont des objections de caract\u00e8re distinctif ou des refus en lien avec un risque de confusion (cela signifie que l\u2019examinateur estime que votre marque est trop similaire \u00e0 une autre marque). L\u2019OPIC nous donne 6 mois pour r\u00e9pondre \u00e0 un rapport d\u2019examen et tenter de surmonter l’objection.<\/span><\/p>

Approbation et publication pour opposition<\/b><\/p>

Une fois les probl\u00e8mes r\u00e9solus (le cas \u00e9ch\u00e9ant), la demande est officiellement approuv\u00e9e et est publi\u00e9e dans le journal des marques de commerce pour fins d\u2019opposition. Les tiers ont alors, pour une p\u00e9riode de 2 mois, la possibilit\u00e9 de s\u2019opposer \u00e0 l’enregistrement de votre marque.\u00a0<\/span><\/p>

Enregistrement et renouvellement<\/b><\/p>

Une fois la marque d\u00fbment enregistr\u00e9e, il incombe au propri\u00e9taire de la marque de surveiller<\/a> et de faire respecter ses droits contre les contrefacteurs potentiels. C\u2019est \u00e9galement son devoir de s\u2019assurer d\u2019utiliser ad\u00e9quatement la marque et de renouveler l’enregistrement<\/a> tous les 10 ans.\u00a0<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t

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Le simple fait d\u2019\u00eatre incorpor\u00e9 n\u2019offre aucune protection pour votre nom<\/a>.<\/span><\/p>

Votre nom commercial identifie le nom de votre entreprise mais il n\u2019offre pas de droits sur son utilisation dans le commerce. C\u2019est la marque de commerce qui vous permettra d\u2019obtenir l’exclusivit\u00e9 sur l\u2019utilisation de votre nom et des recours en contrefa\u00e7on dans l’ensemble du Canada.<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t

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Oui. Il est possible de d\u00e9poser une demande de marque sans l’aide d’un expert. Toutefois, l’enregistrement d’une marque est un processus juridique assez complexe et les erreurs de d\u00e9p\u00f4t peuvent avoir des cons\u00e9quences inattendues et peuvent entra\u00eener une perte de temps et d’argent. En effet, la majorit\u00e9 des demandes de marque d\u00e9pos\u00e9es sans agent ne prot\u00e8gent pas ad\u00e9quatement les activit\u00e9s de la compagnie ou \u00e9chouent compl\u00e8tement. Comme m\u00eame l’erreur la plus mineure peut entra\u00eener un refus ou des retards importants, il est crucial de bien pr\u00e9parer la demande.<\/span><\/p>

Un agent de marques peut vous aider tout au long du processus d’enregistrement de marque<\/a> qui peut s\u2019av\u00e9rer long, lourd et parfois compliqu\u00e9.\u00a0<\/span><\/p>

Si vous avez d\u00e9pos\u00e9 votre demande vous-m\u00eame et que vous rencontrez un probl\u00e8me en cours de route, nous pouvons toujours intervenir pour vous aider.<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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Agence Mintbox<\/h5>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, dans les cabinets d\u2019avocats, les demandes de marques sont souvent trait\u00e9es par des avocats juniors qui sont supervis\u00e9s par des avocats seniors. Chez Mintbox, il n\u2019y a que des agents de marques de commerce agr\u00e9\u00e9s d\u2019exp\u00e9rience. Uniquement des experts de haut niveau sp\u00e9cialis\u00e9s en marques de commerce.<\/span><\/p>

Tous les experts de chez Mintbox sont titulaires d\u2019un permis d’exercice octroy\u00e9 par le Coll\u00e8ge des agents de brevets et des agents de marques de commerce (CABAMC)<\/a>. De plus, Mintbox adh\u00e8re aux normes de l’Office de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du Canada (OPIC)<\/a>, de l’Office des brevets et des marques des \u00c9tats-Unis (USPTO)<\/a> et de l’Office mondial de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle (OMPI)<\/a>.<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t

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Un agent de marques de commerce enregistr\u00e9 est un professionnel certifi\u00e9 par le Coll\u00e8ge des agents de brevets et des agents de marques de commerce (CABAMC)<\/a> et anciennement l\u2019Office de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle (OPIC)<\/a> en tant qu\u2019expert sp\u00e9cialis\u00e9 en mati\u00e8re de marques de commerce.<\/span><\/p>

Un agent proc\u00e8de \u00e0 l\u2019enregistrement, la maintenance et la protection des marques de commerce<\/a> au Canada. Il peut \u00e9galement conseiller ses clients sur la gestion de leurs portefeuilles de marques, la mise \u00e0 jour de leurs enregistrements et \u00e9tablir des strat\u00e9gies de protection internationale.<\/span><\/p>

Pour devenir agent, celui-ci doit rencontrer les crit\u00e8res de formation et r\u00e9ussir ensuite un examen de qualification. Cet examen vise \u00e0 confirmer que l\u2019agent en formation poss\u00e8de toutes les connaissances requises sur la Loi et le R\u00e8glement sur les marques de commerce au Canada<\/a>.\u00a0<\/span><\/p>

L\u2019agent qualifi\u00e9 doit se conformer \u00e0 un code de d\u00e9ontologie et d\u00e9tenir une assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle.\u00a0<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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Registre des marques Amazon<\/h5>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le registre des marques Amazon<\/a> est un programme Amazon qui permet aux propri\u00e9taires de marques v\u00e9rifi\u00e9s d’avoir acc\u00e8s \u00e0 des outils am\u00e9lior\u00e9s de cr\u00e9ation de rapports et \u00e0 plus de contr\u00f4le sur leur marque sur Amazon.<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t

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Oui. Le programme exige que vous poss\u00e9diez une marque de commerce enregistr\u00e9e<\/a> pour votre produit afin d\u2019y adh\u00e9rer.\u00a0<\/span><\/p><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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